Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLCAN
M. Raguenet (Jean)

Numéro de dépôt :
946455
Date de dépôt :
22/07/1975
Lieu de dépôt :
Besancon

Présentation de la marque VOLCAN

Déposée le 22 juillet 1975 par monsieur Raguenet (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Besancon), la marque française « VOLCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Raguenet (Jean domicilié(e) Bouclans (Doubs). - France.

La marque VOLCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque VOLCAN est expirée depuis le 22 juillet 1985.


M. Raguenet (Jean) - Bouclans (Doubs). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501

Systèmes d'évacuation de fumier à piston hydraulique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.