Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VAEVA
Numéro de dépôt :
1404630
Date de dépôt :
26/03/1987
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
26/03/1997
Présentation de la marque VAEVA
Déposée le 26 mars 1987 par RAGUENES Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « VAEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VAEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAEVA est expirée depuis le 26 mars 1997.
RAGUENES Albert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39