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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAGTIME TMD
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QualiTel
Marque expirée - Marque en non vigueur

QualiTel
RAGTIME TMD, SARL

Numéro de dépôt :
98765279
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2018

Présentation de la marque QualiTel

Déposée le 15 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAGTIME TMD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QualiTel »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAGTIME TMD domicilié(e) LD LES EAUX - 69210 - BULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 123 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ragtime TMD domicilié(e) LD Les Eaux SARL au Capital de 50000 F - 69210 - BULLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QualiTel est expirée depuis le 15 décembre 2018.


RAGTIME TMD, SARL - LD LES EAUX - 69210 - BULLY - France - SIREN 394123079


Ragtime TMD - LD Les Eaux SARL au Capital de 50000 F - 69210 - BULLY - France


Demande de renouvellement le 19 décembre 2008 n°2392621 - Publication au BOPI 2008-12-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-15

Inscription le 3 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492533 - Publication au BOPI 2009-03-03

Inscription le 15 mai 2002 - Rejet partiel n°345920 - Publication au BOPI 2002-05-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Renouvellement sans limitation le 25 février 2009 n°2399628 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-02-25

Inscription le 16 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502064 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-16

Distribution d'échantillons. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.