Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROMASH
RAGT PLATEAU CENTRAL, SAS

Numéro de dépôt :
4394009
Date de dépôt :
05/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2027
PROMASH de RAGT PLATEAU CENTRAL

Présentation de la marque PROMASH

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAGT PLATEAU CENTRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROMASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAGT PLATEAU CENTRAL domicilié(e) Site de Bourran, rue Emile Singla - 12000 - RODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 238 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD domicilié(e) 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque PROMASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMASH arrivera à expiration en date du 5 octobre 2027.

RAGT PLATEAU CENTRAL a également déposé les autres marques suivantes : PETIPIC , BRUNO-JARDIN , Caleen , PLATEAU CENTRAL , PETIPIC , Les Printanières Les Estivales Les Automnales Les Hivernales


RAGT PLATEAU CENTRAL, SAS - Site de Bourran, rue Emile Singla - 12000 - RODEZ - France - SIREN 423238963


IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD - 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Combustibles ;

Produits vétérinaires, aliments diététiques à usage vétérinaire, substances diététiques à usage vétérinaire ;

Produits de l'agriculture, aliments pour les animaux, céréales en grains non travaillés.