Marque expirée - Marque en non vigueur

Caleen
RAGT PLATEAU CENTRAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3484712
Date de dépôt :
28/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/02/2017
Caleen de RAGT PLATEAU CENTRAL

Présentation de la marque Caleen

Déposée le 28 février 2007 par la Société Anonyme (SA) RAGT PLATEAU CENTRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Caleen »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAGT PLATEAU CENTRAL domicilié(e) Rue Emile Singla, Site de Bourran,12000 RODEZ - 12000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 238 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAGT PLATEAU CENTRAL M. François HUEZ domicilié(e) Rue Emile Singla, Site de Bourran,12000 RODEZ - 12000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caleen est expirée depuis le 28 février 2017.

RAGT PLATEAU CENTRAL a également déposé les autres marques suivantes : PETIPIC , BRUNO-JARDIN , PROMASH , PLATEAU CENTRAL , PETIPIC , Les Printanières Les Estivales Les Automnales Les Hivernales


RAGT PLATEAU CENTRAL Société Anonyme - Rue Emile Singla, Site de Bourran,12000 RODEZ - 12000 - France - SIREN 423238963


RAGT PLATEAU CENTRAL M. François HUEZ - Rue Emile Singla, Site de Bourran,12000 RODEZ - 12000 - France


Inscription le 26 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489753 - Publication au BOPI 2009-01-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Combustibles (y compris les essences pour moteurs). Bois de feu.

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson. Cuisinières.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, aliments pour animaux ; arbustes ; arbres (végétaux) ; bois bruts.

Production d'énergie. Traitement des déchets (transformation). Tri des déchets et de matières premières de récupération (transformation).