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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAGT ENERGIE
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Calys chaleur nature
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Calys chaleur nature
RAGT ENERGIE, SAS

Numéro de dépôt :
3482297
Date de dépôt :
19/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
19/02/2027
Calys chaleur nature de RAGT ENERGIE

Présentation de la marque Calys chaleur nature

Déposée le 19 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAGT ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Calys chaleur nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-13 du 30 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAGT ENERGIE domicilié(e) Site de Bourran, rue Emile Singla - 12000 - RODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 879 842 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie domicilié(e) 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque Calys chaleur nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3482297.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 31 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Calys chaleur nature arrivera à expiration en date du 19 février 2027.


RAGT ENERGIE, SAS - Site de Bourran, rue Emile Singla - 12000 - RODEZ - France - SIREN 504879842


IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie - 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30

Inscription le 26 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489754 - Publication au BOPI 2009-01-26

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Inscription le 20 décembre 2010 - Concession de licence n°538073 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-20

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2017 n°2637034 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-01-12

Combustibles (y compris les essences pour moteurs). Bois de feu.

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson. Cuisinières.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, aliments pour animaux ; arbustes ; arbres (végétaux) ; bois bruts.

Production d'énergie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).