Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EQUIL
Numéro de dépôt :
1672024
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
13/06/2001
Présentation de la marque EQUIL
Déposée le 13 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) RAGOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « EQUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EQUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIL est expirée depuis le 13 juin 2001.
RAGOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49