Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DAMIEN
Numéro de dépôt :
1030459
Date de dépôt :
16/08/1977
Lieu de dépôt :
Trib St Brieux
Présentation de la marque DAMIEN
Déposée le 16 août 1977 par la Société Anonyme (SA) RAGOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib St Brieux), la marque française « DAMIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DAMIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DAMIEN est expirée depuis le 16 août 1987.
RAGOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020