(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 31 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) RAGOT NORMARK FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523518.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 31 mars 2009.
RAGOT NORMARK FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 mars 1999 n°2140762 - Publication au BOPI 1999-03-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38