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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAGOT NORMARK FRANCE SA
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BRILL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRILL
RAGOT NORMARK FRANCE SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1561541
Date de dépôt :
10/11/1989
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
10/11/2009

Présentation de la marque BRILL

Déposée le 10 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) RAGOT NORMARK FRANCE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « BRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAGOT NORMARK FRANCE SA domicilié(e) 75 boulevard de Penthièvre, 22600 LOUDEAC (dossier no 2156649) - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 580 010 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2156649) - France.

La marque BRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRILL est expirée depuis le 10 novembre 2009.


RAGOT NORMARK FRANCE SA, société anonyme - 75 boulevard de Penthièvre, 22600 LOUDEAC (dossier no 2156649) - France - SIREN 496580010


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2156649) - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1999 n°2156649 - Publication au BOPI 1999-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Inscription le 28 juillet 2005 - Changement de dénomination n°423720 - Publication au BOPI 2005-07-28

Inscription le 28 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°423719 - Publication au BOPI 2005-07-28

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