KM
Présentation de la marque KM
Déposée le 28 octobre 2014 par monsieur RAGOT JEAN-LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « KM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque KM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129525.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KM est expirée depuis le 28 octobre 2024.
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Inscription le 2 février 2015 - Transmission totale de propriété n°641832 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-02
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12