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Marques déposées par RAGOT Jacques
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PRODUIT BION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUIT BION
RAGOT Jacques

Numéro de dépôt :
99776975
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/02/2009

Présentation de la marque PRODUIT BION

Déposée le 23 février 1999 par RAGOT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PRODUIT BION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est RAGOT Jacques, domicilié(e) 7 Rue du Panorama, 58140 LORMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAGOT Jacques - France.

La marque PRODUIT BION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUIT BION est expirée depuis le 23 février 2009.

RAGOT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ALGOYA , MORVAN BIO , RITME International , HOLONAGE


RAGOT Jacques - 7 Rue du Panorama, 58140 LORMES - France


RAGOT Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces condiments ; épices glace à rafraîchir Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bière, eaux minérales et gazeux et autres boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits sirop et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café de thé ou de cacao et des boissons lactées).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.