Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EDITIONS DU GUE L'EPINE
Numéro de dépôt :
1688441
Date de dépôt :
13/08/1991
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
13/08/2001
Présentation de la marque EDITIONS DU GUE L'EPINE
Déposée le 13 août 1991 par la Société Anonyme (SA) RAGOT "EDITIONS DU GUE L'EPINE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « EDITIONS DU GUE L'EPINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EDITIONS DU GUE L'EPINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS DU GUE L'EPINE est expirée depuis le 13 août 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04