Présentation de la marque Les Gourmandises de la ferme
Déposée le 17 septembre 2010 par Ragot Claude et Ragot Jacqueline
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les Gourmandises de la ferme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-41 du 15 octobre 2010.
Les déposants sont Ragot Claude domicilié(e) L'Oisonnière - 53700 - SAINT-MARS DU DESERT - France et Ragot Jacqueline domicilié(e) LOisonnière - 53700 - SAINT-MARS DU DESERT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ragot Jacqueline domicilié(e) LOisonnière - 53700 - SAINT-MARS DU DESERT - France.
La marque Les Gourmandises de la ferme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767657.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Gourmandises de la ferme est expirée depuis le 17 septembre 2020.
Ragot Claude - L'Oisonnière - 53700 - SAINT-MARS DU DESERT - France
Ragot Jacqueline - LOisonnière - 53700 - SAINT-MARS DU DESERT - France
Ragot Jacqueline - LOisonnière - 53700 - SAINT-MARS DU DESERT - France
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Viande, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Poisson, extraits de viande, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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