Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEAPLANE
Numéro de dépôt :
1208323
Date de dépôt :
04/05/1982
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
04/05/1992
Présentation de la marque SEAPLANE
Déposée le 4 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) RAGOT - 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « SEAPLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEAPLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAPLANE est expirée depuis le 4 mai 1992.
RAGOT - 2 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46