Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARCEL RAGNAUD
S.A. RAGNAUD SABOURIN, S.A.

Numéro de dépôt :
1238668
Date de dépôt :
15/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2013

Présentation de la marque MARCEL RAGNAUD

Déposée le 15 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) RAGNAUD SABOURIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARCEL RAGNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAGNAUD SABOURIN domicilié(e) Lieu dit LA VOÛTE,16300 AMBLEVILLE (dossier no 2244191) - 16300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 423 502 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. RAGNAUD SABOURIN domicilié(e) Lieu dit LA VOÛTE,16300 AMBLEVILLE (dossier no 2244191) - 16300 - France.

La marque MARCEL RAGNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARCEL RAGNAUD est expirée depuis le 11 juin 2013.

RAGNAUD SABOURIN a également déposé les autres marques suivantes : RS RAGNAUD SABOURIN MARCEL RAGNAUD A ALLIANCE N 10 VSOP , RAGNAUD SABOURIN , GRANDE CHAMPAGNE 1ER CRU DE COGNAC RAGNAUD SABOURIN DOMAINE DE LA VOUTE AMBLEVILLE , FONTVIEILLE , RAGNAUD-SABOURIN PARADIS HERITAGE GASTON BRIAND , No35 FONTVIEILLE N. 35 MARCEL RAGNAUD , RS RAGNAUD SABOURIN A ALLIANCE N 4 GC , RS RAGNAUD SABOURIN XO , FLORILÈGE RAGNAUD-SABOURIN RS


S.A. RAGNAUD SABOURIN, S.A. - Lieu dit LA VOÛTE,16300 AMBLEVILLE (dossier no 2244191) - 16300 - France - SIREN 312423502


S.A. RAGNAUD SABOURIN - Lieu dit LA VOÛTE,16300 AMBLEVILLE (dossier no 2244191) - 16300 - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 2003 n°2244191 - Publication au BOPI 2003-06-11

Renouvellement sans limitation n°2019900 - Publication au BOPI 1993-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°376614 - Publication au BOPI 2003-09-03

Vins, spiritueux et liqueurs.