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Marques déposées par monsieur RAGE Stéphan
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CLOS SUZANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS SUZANNE
Monsieur RAGE Stéphan

Numéro de dépôt :
95586272
Date de dépôt :
25/08/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/08/2005

Présentation de la marque CLOS SUZANNE

Déposée le 25 août 1995 par monsieur RAGE Stéphan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS SUZANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est monsieur RAGE Stéphan domicilié(e) 3 rue des Airolles, 34110 FRONTIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CLOS SUZANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS SUZANNE est expirée depuis le 25 août 2005.


Monsieur RAGE Stéphan - 3 rue des Airolles, 34110 FRONTIGNAN - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Vins d'appellation d'orgine contrôlée Muscat de Frontignan en provenance du CLOS SUZANNE