Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE PROFONDE
RAFITOURS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1739046
Date de dépôt :
18/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2000

Présentation de la marque FRANCE PROFONDE

Déposée le 18 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) RAFITOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE PROFONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAFITOURS domicilié(e) 3 rue de la Chaussée d'Antin, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque FRANCE PROFONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE PROFONDE est expirée depuis le 18 octobre 2000.

RAFITOURS a également déposé les autres marques suivantes : "2 HEURES DE VOL" , MONDO VISION EUROPE HOTELS RESERVATION


RAFITOURS (Société Anonyme) - 3 rue de la Chaussée d'Antin, 75009 PARIS - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes (à l'exception des produits de l'imprimerie, catalogues, brochures, et dépliants);articles pour reliures;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Transport et entrepôt: Transport de personnes ou de marchandises;distribution d'eau et d'électricité;déménagement de mobilier;exploitation de transbordeurs;remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires;conditionnement de produits;informations concernant les voyages, agences de tourisme et de voyage, réservation de places;location de chevaux, de véhicules de transport;entrepôt;emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage;dépôt, gardiennage d'habits;garage de véhicules;location de réfrigérateurs;location de garages.Hôtellerie, restauration;maisons de repos et de convalescence;pouponnières;accompagnement en société;agences matrimoniales;salons de beauté, de coiffure;pompes funèbres, fours crématoires;réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction);prospection;forages;essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs;imprimerie; programmation pour ordinateurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.