Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. RAFIKI Aziz
Mme GONIN épouse BEN DAOUD Charlotte
M. DJUNA Ghandi
M. SARFATI Joshua

Numéro de dépôt :
3951316
Date de dépôt :
05/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2022
Marque figurative de RAFIKI Aziz

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 octobre 2012 par monsieur RAFIKI Aziz, madame GONIN épouse BEN DAOUD Charlotte, monsieur DJUNA Ghandi, monsieur SARFATI Joshua auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Les déposants sont monsieur RAFIKI Aziz domicilié(e) 30 avenue de la Porte Saint Ouen - 75018 - PARIS - France, madame GONIN épouse BEN DAOUD Charlotte domicilié(e) 22 avenue des Flambarts - 28100 - DREUX - France, monsieur DJUNA Ghandi domicilié(e) 85 Avenue de Paris - 94800 - VILLEJUIF - France, monsieur SARFATI Joshua domicilié(e) 12 avenue de la République - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MANDEL MERGUI, Mme MERGUI Michèle domicilié(e) 125 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951316.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 octobre 2022.

RAFIKI Aziz a également déposé les autres marques suivantes : VORTEX VX


M. RAFIKI Aziz - 30 avenue de la Porte Saint Ouen - 75018 - PARIS - France

Mme GONIN épouse BEN DAOUD Charlotte - 22 avenue des Flambarts - 28100 - DREUX - France

M. DJUNA Ghandi - 85 Avenue de Paris - 94800 - VILLEJUIF - France

M. SARFATI Joshua - 12 avenue de la République - 75011 - PARIS - France


Cabinet MANDEL MERGUI, Mme MERGUI Michèle - 125 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Inscription le 2 mai 2013 - Concession de licence n°600228 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-05-02

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optique ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; casques audios ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; planches à voile ou pour le surf ; skis.