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Marques déposées par RAFIE Pascal
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D.travaux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.travaux
RAFIE Pascal

Numéro de dépôt :
3728663
Date de dépôt :
09/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2020
D.travaux de RAFIE Pascal

Présentation de la marque D.travaux

Déposée le 9 avril 2010 par RAFIE Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D.travaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est RAFIE Pascal domicilié(e) 34 Rue SPONTINI - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAFIE Pascal domicilié(e) 34 Rue Spontini - 75116 - PARIS - France.

La marque D.travaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.travaux est expirée depuis le 9 avril 2020.


RAFIE Pascal - 34 Rue SPONTINI - 75116 - PARIS - France


RAFIE Pascal - 34 Rue Spontini - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Mise en relation commercial entre particulier et artisan dans le domaine des travaux.