Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAFFYPACK
RAFFYPACK

Numéro de dépôt :
3055392
Date de dépôt :
03/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2010

Présentation de la marque RAFFYPACK

Déposée le 3 octobre 2000 par la société RAFFYPACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAFFYPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la société RAFFYPACK domicilié(e) Société Anonyme, 50 avenue de Grosbois, 94440 MAROLLES EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 355 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque RAFFYPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAFFYPACK est expirée depuis le 3 octobre 2010.


RAFFYPACK - Société Anonyme, 50 avenue de Grosbois, 94440 MAROLLES EN BRIE - France - SIREN 349355529


LEGI-MARK - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-51

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Inscription le 16 novembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°402805 - Publication au BOPI 2004-11-16

Inscription le 29 décembre 2005 - Changement de dénomination n°425194 - Publication au BOPI 2005-12-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, brochures, manuels d'utilisation, livrets, notices imprimées, modes d'emploi imprimés, dépliants ; formulaires, formules ; représentations et reproductions graphiques, impressions, dessins, diagrammes, images ; étiquettes (en papier ou en carton) ; papier d'emballage, carton d'emballage ; matières plastiques et matières complexes (comprenant de la matière plastique, du papier, du carton) destinées à l'emballage et au conditionnement de marchandises, de produits, de produits de luxe et notamment de parfums, de cosmétiques, d'alcools, de spiritueux, de confiseries et de produits d'épicerie fine ; polypropylène destiné à l'emballage et au conditionnement de marchandises, de produits, de produits de luxe et notamment de parfums, de cosmétiques, d'alcools, de spiritueux, de confiseries et de produits d'épicerie fine ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement de marchandises, de produits, de produits de luxe et notamment de parfums, de cosmétiques, d'alcools, de spiritueux, de confiseries et de produits d'épicerie fine ; sacs, sachets, filets, enveloppes et pochettes (en papier, en carton ou en matières plastiques) pour l'emballage de marchandises, de produits, de produits de luxe et notamment de parfums, de cosmétiques, d'alcools, de spiritueux, de confiseries et de produits d'épicerie fine ; emballages factices en matières plastiques ; contenants, boîtes, enveloppes, caisses, caissettes, cageots, cagettes, barquettes et calages (en papier, en carton et en matières plastiques), intercalaires de séparation (articles de bureau), compartiments (emballages en papier, carton et matières plastiques) et garnitures pour contenants (emballages en papier, carton et matières plastiques) ; Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matériaux en matières plastiques mi-ouvrées pour le conditionnement, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage de produits ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; garnitures isolantes non métalliques ; garnitures d'étanchéité ; éléments de fermeture, d'obturation et de bouchage plastiques pour réceptacles à savoir bouchons en caoutchouc, capsules de bouchage en plastique, capsules de bouteilles en plastique, fermeture de bouteilles en plastique, fermetures de boîtes en plastique, fermetures de récipients en plastique ; bouchons en caoutchouc, capsules de bouchage en plastique, capsules de bouteilles en plastique, fermeture de bouteilles en plastique, fermetures de boîtes en plastique, fermetures de récipients en plastique ; Présentoirs ; éléments de fermeture, d'obturation et de bouchage pour réceptacles à savoir : bouchons de bouteille, bouchons de liège, capsules de bouchage non métalliques, capsules de bouteilles non métalliques, fermetures de bouteilles non métalliques, fermetures de récipients non métalliques, opercules, couvercles, chapeaux, capots, capuchons, bouchons et capsules encliquetés, fermetures à arracher ou à tirer, fermetures serties, encliquetables, fermetures à clip, à enfoncer, glissantes, à levier, à l'épreuve des enfants, inviolables, de pulvérisation, manuelles, à compte-gouttes, vissées, enfoncées, fermetures à glissière, à capuchon, liens de fermeture, bouchages liège ou succédanés, bouchons à bague, à languette déchirable, à orifice fixe ou mobile, à fermoir, à applicateurs, capsules ; dispositifs de fermeture (non métallique) à pompe, à valve, à opercule captif ; capsules de surbouchage, bouchons étanches ; Conditionnement et reconditionnement de marchandises, de produits, de produits de luxe et notamment de parfums, de cosmétiques, d'alcools, de spiritueux, de confiseries et de produits d'épicerie fine ; préparation de commandes de marchandises en vue de l'emballage ; emballage, empaquetage, étiquetage et filmage de marchandises, de produits, de produits de luxe et notamment de parfums, de cosmétiques, d'alcools, de spiritueux, de confiseries et de produits d'épicerie fine ; travaux à façon de conditionnement ; informations en matière de conditionnement, reconditionnement, emballage, empaquetage, étiquetage et filmage de marchandises, de produits, de produits de luxe et notamment de parfums, de cosmétiques, d'alcools, de spiritueux, de confiseries et de produits d'épicerie fine ; Traitement et transformation du papier, traitement et transformation du carton, traitement et transformation de matières plastiques, traitement et transformation de polypropylène ; services de découpage d'articles de conditionnement, services de dorures et de vernissage d'articles de conditionnement, services de moulage d'articles de conditionnement ; services d'impression, de marquage, de flocage, de pressage et de gaufrage, services d'impression de code barre ; Services d'imprimerie ; impression en offset ; impression lithographique, sérigraphie, photographie, photocomposition, impression d'emballages ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de dessinateurs pour emballages ; dessin industriel ; services de dessinateurs pour notices d'utilisation et modes d'emploi notamment pour notices d'utilisation et de modes d'emploi de marchandises, de produits, de produits de luxe et notamment de parfums, de cosmétiques, d'alcools, de spiritueux, de confiseries et de produits d'épicerie fine ; services de création d'emballages ou de conditionnements ; recherches techniques, recherches dans les domaines de l'emballage et du conditionnement ; conception et création de nouveaux volumes et de nouvelles formes d'emballage ; recherche et développement de nouveaux procédés et matériaux d'emballage et de conditionnement ; services d'impression de notices d'information et de modes d'emploi ; consultations professionnelles dans les domaines de l'emballage, de l'enveloppement, de l'empaquetage, de la protection de produits ; aide, conseil et assistance dans les domaines de l'emballage, de l'enveloppement, de l'empaquetage, de la protection de produits ; essais de matériaux dans les domaines de l'emballage et du conditionnement ; études de projets ; expertises dans les domaines de l'emballage et du conditionnement ; travaux d'ingénieurs ; exploitation de brevets en matière d'articles de conditionnement ; contrôle de qualité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.