Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ALLIANCE BACK LIFT
RAFFIT Michel

Numéro de dépôt :
93490043
Date de dépôt :
26/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2003

Présentation de la marque L'ALLIANCE BACK LIFT

Déposée le 26 octobre 1993 par RAFFIT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ALLIANCE BACK LIFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est RAFFIT Michel, domicilié(e) 61 avenue Franklin Roosevelt, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Annick DEMION - France.

La marque L'ALLIANCE BACK LIFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ALLIANCE BACK LIFT est expirée depuis le 26 octobre 2003.

RAFFIT Michel a également déposé les autres marques suivantes : EAR BAND


RAFFIT Michel - 61 avenue Franklin Roosevelt, 75008 PARIS - France


Maître Annick DEMION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; appareil de harnachement gymnastique et de conduite pour cheval.Jeux, jouets; articles de gymnastique pour chevaux (harnachement)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].