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Marques déposées par RAFFIT Michel
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EAR BAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EAR BAND
RAFFIT Michel

Numéro de dépôt :
3086187
Date de dépôt :
22/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2021

Présentation de la marque EAR BAND

Déposée le 22 février 2001 par RAFFIT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAR BAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est RAFFIT Michel domicilié(e) 6 rue Gounod - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONTENOT Jean-Paul domicilié(e) 53 rue Pergolese - 75116 - PARIS - France.

La marque EAR BAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EAR BAND est expirée depuis le 22 février 2021.


RAFFIT Michel - 6 rue Gounod - 75017 - PARIS - France


MONTENOT Jean-Paul - 53 rue Pergolese - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Renouvellement sans limitation le 24 février 2011 n°2463824 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-24

Appareils vétérinaires Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : lanières de cuir - Sangles de cuir - Colliers pour animaux - Muselières ; sellerie.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.