Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAHIERS D'ANGELIQUE
RAFFINERIE Maurice TOY-RIONT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1195490
Date de dépôt :
01/02/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE
Date d'expiration :
01/02/1992

Présentation de la marque LES CAHIERS D'ANGELIQUE

Déposée le 1 février 1982 par la Société Anonyme (SA) RAFFINERIE Maurice TOY-RIONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « LES CAHIERS D'ANGELIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAFFINERIE Maurice TOY-RIONT domicilié(e) 25, rue Caussemille, 13303 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MISTRAL. - France.

La marque LES CAHIERS D'ANGELIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAHIERS D'ANGELIQUE est expirée depuis le 1 février 1992.

RAFFINERIE Maurice TOY-RIONT a également déposé les autres marques suivantes : VEDETTE , L'ETOILE , LE PALMIER , FLEUR DE NEIGE , ATLAS , RIVIERA , PERLA , PERGOLA , LE LION , DIAMANT


RAFFINERIE Maurice TOY-RIONT (S.A.) - 25, rue Caussemille, 13303 MARSEILLE. - France


MISTRAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Inscription - Changement de dénomination n°47273 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°14852 - Publication au BOPI

Périodique professionnel.