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Marques déposées par RAFFINERIE MAURICE TOY-RIONT
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ISBA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISBA
RAFFINERIE MAURICE TOY-RIONT

Numéro de dépôt :
1128231
Date de dépôt :
11/03/1980
Lieu de dépôt :
Trib de Marseille

Présentation de la marque ISBA

Déposée le 11 mars 1980 par RAFFINERIE MAURICE TOY-RIONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Marseille), la marque française « ISBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RAFFINERIE MAURICE TOY-RIONT domicilié(e) (S.A.) 25, rue Caussemille 13303 MARSEILLE CEDEX 3. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MISTRAL - France.

La marque ISBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ISBA est expirée depuis le 11 mars 1990.

RAFFINERIE MAURICE TOY-RIONT a également déposé les autres marques suivantes : LES CAHIERS D'ANGELIQUE , VEDETTE , L'ETOILE , LE PALMIER , FLEUR DE NEIGE , ATLAS , RIVIERA , PERLA , PERGOLA , LE LION


RAFFINERIE MAURICE TOY-RIONT - (S.A.) 25, rue Caussemille 13303 MARSEILLE CEDEX 3. - France


MISTRAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-041

Inscription - Changement de dénomination n°47273 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°14852 - Publication au BOPI

Margarine et corps gras alimentaires.