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Marques déposées par RAFFINERIE Maurice TOY-RIONT
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ETINCELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETINCELLE
RAFFINERIE Maurice TOY-RIONT

Numéro de dépôt :
1050103
Date de dépôt :
02/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Marseille

Présentation de la marque ETINCELLE

Déposée le 2 décembre 1977 par RAFFINERIE Maurice TOY-RIONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Marseille), la marque française « ETINCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RAFFINERIE Maurice TOY-RIONT domicilié(e) (S.A.), 25, rue Caussemille 13303 MARSEILLE CEDEX 3. - France.

La marque ETINCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ETINCELLE est expirée depuis le 2 décembre 1987.

RAFFINERIE Maurice TOY-RIONT a également déposé les autres marques suivantes : LES CAHIERS D'ANGELIQUE , VEDETTE , L'ETOILE , LE PALMIER , FLEUR DE NEIGE , ATLAS , RIVIERA , PERLA , PERGOLA , LE LION


RAFFINERIE Maurice TOY-RIONT - (S.A.), 25, rue Caussemille 13303 MARSEILLE CEDEX 3. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-052

Inscription - Changement de dénomination n°47273 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°14852 - Publication au BOPI

Margarine et graisses alimentaires.