Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATLAS
Numéro de dépôt :
924467
Date de dépôt :
30/04/1975
Lieu de dépôt :
Marseille
Présentation de la marque ATLAS
Déposée le 30 avril 1975 par Raffinerie Maurice Toy-Riont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Marseille), la marque française « ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ATLAS est expirée depuis le 30 avril 1985.
Raffinerie Maurice Toy-Riont a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-461