Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S.P.C.
Numéro de dépôt :
1145844
Date de dépôt :
23/07/1980
Lieu de dépôt :
MARSEILLE
Présentation de la marque S.P.C.
Déposée le 23 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) RAFFINERIE MAURICE TOY-RIONT 25 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « S.P.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque S.P.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAFFINERIE MAURICE TOY-RIONT 25 a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°14852 - Publication au BOPI 1981-01