LE FEUILLETE
Présentation de la marque LE FEUILLETE
Déposée le 10 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) RAFFINERIE MAURICE TOY-RIONT 25 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « LE FEUILLETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE FEUILLETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE FEUILLETE est expirée depuis le 10 juin 1990.
RAFFINERIE MAURICE TOY-RIONT 25 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-07
Inscription - Changement de dénomination n°47273 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°14852 - Publication au BOPI