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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAFFINERIE MAURICE TOY-RIONT 25
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ALTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTA
RAFFINERIE MAURICE TOY-RIONT (S.A.) 25, RUE CAUSSEMILLE 13303 MARSEILLE CEDEX 3.

Numéro de dépôt :
1149637
Date de dépôt :
08/07/1980
Lieu de dépôt :
MARSEILLE

Présentation de la marque ALTA

Déposée le 8 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) RAFFINERIE MAURICE TOY-RIONT 25 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « ALTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAFFINERIE MAURICE TOY-RIONT 25 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MISTRAL. - France.

La marque ALTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ALTA est expirée depuis le 8 juillet 1990.

RAFFINERIE MAURICE TOY-RIONT 25 a également déposé les autres marques suivantes : S.P.C. , LE FEUILLETE , PERLE D'OR , PERLOR


RAFFINERIE MAURICE TOY-RIONT (S.A.) 25, RUE CAUSSEMILLE 13303 MARSEILLE CEDEX 3. - France


MISTRAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08

Inscription - Changement de dénomination n°47273 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°14852 - Publication au BOPI

MARGARINE ET CORPS GRAS ALIMENTAIRES.