Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAFFINAGE TEREOS
/
La Perruche
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Perruche
RAFFINAGE TEREOS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3492842
Date de dépôt :
04/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/04/2017
La Perruche de RAFFINAGE TEREOS

Présentation de la marque La Perruche

Déposée le 4 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAFFINAGE TEREOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « La Perruche »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAFFINAGE TEREOS domicilié(e) 45 boulevard Bénoni Goullin,44000 NANTES - 44000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 776 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Perruche est expirée depuis le 4 avril 2017.

RAFFINAGE TEREOS a également déposé les autres marques suivantes : l'Antillaise sucre Roux pure Canne , CHANTENAY , BRUT DE CANNE


RAFFINAGE TEREOS Société par Actions Simplifiée - 45 boulevard Bénoni Goullin,44000 NANTES - 44000 - France - SIREN 440776847


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Inscription le 23 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532635 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23

Edulcorants de synthèse (produits chimiques).

Sucres à usage médical, sucres de lait (lactose).

Sucres, édulcorants naturels.