Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB CD
MONSIEUR RAFFIN MICHEL

Numéro de dépôt :
1748759
Date de dépôt :
24/05/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/1998
CLUB CD de RAFFIN MICHEL

Présentation de la marque CLUB CD

Déposée le 24 mai 1988 par monsieur RAFFIN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLUB CD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur RAFFIN MICHEL domicilié(e) 65 AVENUE DU CARREAU, 69330 MEYZIEU - France.

La marque CLUB CD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB CD est expirée depuis le 24 mai 1998.

RAFFIN MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA COMMANDERIE. , CHATEAU LE GRAND QUEYRONS


MONSIEUR RAFFIN MICHEL - 65 AVENUE DU CARREAU, 69330 MEYZIEU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-03

Disques audio-numériques