Déposée le 5 décembre 2002 par RAFFIN Jean-Pierre et BENOI Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « TDC TOUS DES CHEFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Les déposants sont RAFFIN Jean-Pierre domicilié(e) 34 rue des Granges - 69005 - LYON - France et BENOI Jean-Marc domicilié(e) 39 rue Denfert Rochereau - 69004 - LYON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT LYON AVOCATS domicilié(e) 139 rue Vendôme - 69477 - LYON Cedex 06 - France.
La marque TDC TOUS DES CHEFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAFFIN Jean-Pierre - 34 rue des Granges - 69005 - LYON - France
BENOI Jean-Marc - 39 rue Denfert Rochereau - 69004 - LYON - France
COLBERT LYON AVOCATS - 139 rue Vendôme - 69477 - LYON Cedex 06 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2013 n°2533007 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-18
- Outils et instruments à main entraînés manuellement coutellerie fourchettes et cuillers. - Appareils d'éclairage de cuisson de réfrigération - Papiers, cartons, produits de l'imprimerie, photographies papeterie - Meubles cadres - Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) éponges, brosses (à l'exception des pinceaux - Tissus et couvertures de lit et de table - Vêtements, chapellerie - Viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations de céréales, pâtisserie et confiserie, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices. - Bières, eau minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Boissons alcooliques
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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