Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU NUMA DUCROS
Numéro de dépôt :
1615672
Date de dépôt :
11/09/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2000
Présentation de la marque CHATEAU NUMA DUCROS
Déposée le 11 septembre 1990 par RAFFIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU NUMA DUCROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU NUMA DUCROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615672.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU NUMA DUCROS est expirée depuis le 11 septembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08