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Marques déposées par RAFFIN BERNARD
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LE RUSTICHO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RUSTICHO
RAFFIN BERNARD.

Numéro de dépôt :
1523690
Date de dépôt :
06/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/1999

Présentation de la marque LE RUSTICHO

Déposée le 6 avril 1989 par RAFFIN BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE RUSTICHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RAFFIN BERNARD., domicilié(e) 288, rue du Collège, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

La marque LE RUSTICHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RUSTICHO est expirée depuis le 6 avril 1999.

RAFFIN BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : LE GUEULARD , CHATEAU ROUCHERIE , (Marque figurative) , RUSTICHO , CHATEAU PETIT CHENE


RAFFIN BERNARD. - 288, rue du Collège, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


Cabinet GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir. Des services de restauration

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.