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Marques déposées par monsieur RAFFIN Bernard
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LE GUEULARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GUEULARD
Monsieur RAFFIN Bernard

Numéro de dépôt :
1511336
Date de dépôt :
23/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/1999
LE GUEULARD de RAFFIN Bernard

Présentation de la marque LE GUEULARD

Déposée le 23 janvier 1989 par monsieur RAFFIN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GUEULARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur RAFFIN Bernard domicilié(e) 288, rue du Collège, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque LE GUEULARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511336.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GUEULARD est expirée depuis le 23 janvier 1999.

RAFFIN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ROUCHERIE , (Marque figurative) , RUSTICHO , CHATEAU PETIT CHENE , LE RUSTICHO


Monsieur RAFFIN Bernard - 288, rue du Collège, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.