Accueil marques.expert
/
Marques déposées par RAFFIN Bernard
/
CHATEAU ROUCHERIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROUCHERIE
RAFFIN Bernard
Françoise RAFFIN

Numéro de dépôt :
99812226
Date de dépôt :
10/09/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2019

Présentation de la marque CHATEAU ROUCHERIE

Déposée le 10 septembre 1999 par RAFFIN Bernard et Françoise RAFFIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU ROUCHERIE »

Les déposants sont RAFFIN Bernard domicilié(e) 2 route d'auriolles - 33760 - FRONTENAC - France et Françoise RAFFIN domicilié(e) 2 route d'Auriolles - 33760 - FRONTENAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAFFIN Bernard GROUSSET Françoise épouse RAFFIN domicilié(e) Petit Milha - 33760 - FRONTENAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU ROUCHERIE est expirée depuis le 9 octobre 2019.


RAFFIN Bernard - 2 route d'auriolles - 33760 - FRONTENAC - France

Françoise RAFFIN - 2 route d'Auriolles - 33760 - FRONTENAC - France


RAFFIN Bernard GROUSSET Françoise épouse RAFFIN - Petit Milha - 33760 - FRONTENAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2009 n°2421334 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU ROUCHERIE.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.