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Marques déposées par RAFFIN Bernard
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CHATEAU PETIT CHENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PETIT CHENE
RAFFIN Bernard, GROUSSET Françoise épouse RAFFIN

Numéro de dépôt :
3083696
Date de dépôt :
19/02/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2011
CHATEAU PETIT CHENE de RAFFIN Bernard

Présentation de la marque CHATEAU PETIT CHENE

Déposée le 19 février 2001 par RAFFIN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PETIT CHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est RAFFIN Bernard, GROUSSET Françoise épouse RAFFIN, domicilié(e) Petit MILHA, 33760 FRONTENAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAFFIN Bernard - France.

La marque CHATEAU PETIT CHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PETIT CHENE est expirée depuis le 19 février 2011.

RAFFIN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : LE GUEULARD , CHATEAU ROUCHERIE , (Marque figurative) , RUSTICHO , LE RUSTICHO


RAFFIN Bernard, GROUSSET Françoise épouse RAFFIN - Petit MILHA, 33760 FRONTENAC - France


M. RAFFIN Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Petit Chene.