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Marques déposées par RAFFIN Bernard et GROUSSET épouse RAFFIN Françoise
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CHATEAU ROUCHERIE VINS DE BORDEAUX.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROUCHERIE VINS DE BORDEAUX.
RAFFIN Bernard et GROUSSET épouse RAFFIN Françoise

Numéro de dépôt :
1382071
Date de dépôt :
27/02/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/1996
CHATEAU ROUCHERIE VINS DE BORDEAUX. de RAFFIN Bernard et GROUSSET épouse RAFFIN Françoise

Présentation de la marque CHATEAU ROUCHERIE VINS DE BORDEAUX.

Déposée le 27 février 1986 par RAFFIN Bernard et GROUSSET épouse RAFFIN Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU ROUCHERIE VINS DE BORDEAUX. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RAFFIN Bernard et GROUSSET épouse RAFFIN Françoise, domicilié(e) Petit Milha, 33119 FRONTENAC. - France.

La marque CHATEAU ROUCHERIE VINS DE BORDEAUX. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ROUCHERIE VINS DE BORDEAUX. est expirée depuis le 27 février 1996.

RAFFIN Bernard et GROUSSET épouse RAFFIN Françoise a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PETIT CHENE VINS DE BORDEAUX


RAFFIN Bernard et GROUSSET épouse RAFFIN Françoise - Petit Milha, 33119 FRONTENAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Vins A.O.C.provenant de l'exploitation exactement denommee; CHATEAU ROUCHERIE.