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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAFFIN & ASSOCIES
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RAFFIN & ASSOCIÉS ASSURANCES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAFFIN & ASSOCIÉS ASSURANCES
RAFFIN & ASSOCIES, Sarl

Numéro de dépôt :
4242276
Date de dépôt :
20/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/01/2026
RAFFIN & ASSOCIÉS ASSURANCES de RAFFIN & ASSOCIES

Présentation de la marque RAFFIN & ASSOCIÉS ASSURANCES

Déposée le 20 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAFFIN & ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RAFFIN & ASSOCIÉS ASSURANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAFFIN & ASSOCIES domicilié(e) 71 Rue Cassiopée, BP 69039, CHAVANOD, 74991 ANNECY Cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAFFIN et ASSOCIES domicilié(e) Parc Altaïs, 71 Rue Cassiopée, BP 69039, CHAVANOD, 74991 ANNECY Cedex 9 - France.

La marque RAFFIN & ASSOCIÉS ASSURANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242276.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAFFIN & ASSOCIÉS ASSURANCES arrivera à expiration en date du 20 janvier 2026.


RAFFIN & ASSOCIES, Sarl - 71 Rue Cassiopée, BP 69039, CHAVANOD, 74991 ANNECY Cedex 9 - France


RAFFIN et ASSOCIES - Parc Altaïs, 71 Rue Cassiopée, BP 69039, CHAVANOD, 74991 ANNECY Cedex 9 - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

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