Marque enregistrée - Marque en vigueur

Just Over The Top JOTT Sport
RAFFI
RELTA
HOL
HOMA
HAÏK

Numéro de dépôt :
4541282
Date de dépôt :
08/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2029
Just Over The Top JOTT Sport de RAFFI

Présentation de la marque Just Over The Top JOTT Sport

Déposée par voie électronique le 8 avril 2019 par RAFFI, RELTA, HOL, HOMA, HAÏK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Just Over The Top JOTT Sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Les déposants sont RAFFI domicilié(e) 31 Boulevard des Fauvettes - 13012 - Marseille - France, RELTA domicilié(e) 31 Boulevard des Fauvettes - 13012 - Marseille - France, HOL domicilié(e) 38 rue Emile Caillol - 13012 - Marseille - France, HOMA domicilié(e) 15 Boulevard de la Mascotte - 13012 - Marseille - France, HAÏK domicilié(e) 38 Rue Emile Caillol - 13012 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fidal, Monsieur Philippe Boutron domicilié(e) 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense - France.

La marque Just Over The Top JOTT Sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Just Over The Top JOTT Sport arrivera à expiration en date du 8 avril 2029.

RAFFI a également déposé les autres marques suivantes : JOTT , FRENCH TERRY 18.18 , Just Over The Top JOTT EVERYBODY CAN BE JOTT !


RAFFI - 31 Boulevard des Fauvettes - 13012 - Marseille - France

RELTA - 31 Boulevard des Fauvettes - 13012 - Marseille - France

HOL - 38 rue Emile Caillol - 13012 - Marseille - France

HOMA - 15 Boulevard de la Mascotte - 13012 - Marseille - France

HAÏK - 38 Rue Emile Caillol - 13012 - Marseille - France


Fidal, Monsieur Philippe Boutron - 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Inscription le 30 novembre 2020 - Concession de licence n°803464 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30

Boîtes en cuir ou en carton-cuir; étuis en cuir ou en carton-cuir (porte-documents) ; courroies en cuir [sellerie]; porte-cartes [portefeuilles]; étuis pour cartes de crédit [portefeuilles]; étuis pour cartes téléphoniques; revêtements de meubles en cuir; étuis pour cartes de visite; porte-documents en cuir; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour le conditionnement; étiquettes en cuir; vêtements pour animaux de compagnie; colliers pour animaux de compagnie; dispositifs de transport pour animaux; moleskine [imitation de cuir]; fourrures (peaux d'animaux) ; peaux d'animaux à l'état brut; sacs; sacs à main; sacs à main de soirée; sacs à provisions; sacs à provisions en cuir; cabas à roulettes; sacs polochon; sacs banane; sacs épaule; malles de voyage; sacs de plage; pochettes; attachés-cases; sacs d'écoliers; serviettes d'écoliers; sacs à dos d'écoliers; sacs de sport; sacs-housses de voyage pour vêtements; porte-monnaies; portefeuilles; portefeuilles de poche; mallettes porte-documents; étuis pour clés; sacs porte-clés en cuir; étuis pour clés; serviettes porte-documents; pochettes en cuir pour le conditionnement; bagages; pochettes en cuir pour le rangement de maquillage, clés et autres objets personnels; sacs à chaussures de voyage; Sacs de sport polyvalents; sacoches; sacs à dos; valises de week-end; malles [bagages]; vanity-cases non garnis; boîtes à chapeaux de voyage en cuir; boîtes à chapeaux en cuir; armatures de sac à main; étuis porte-clés en cuir; bandoulières [courroies] en cuir; sangles en cuir; sacs pochettes en cuir pour le conditionnement ; valises; valises à roulettes; ensembles de voyage [articles de maroquinerie]; sacs de voyage en cuir; sacs de camping; sacs d'alpinisme; harnais porte-bébés; écharpes porte-bébés; sacs kangourou; sacs à dos porte-bébés; porte-bébés à porter sur soi; parapluies pour enfants; brides pour guider les enfants; parapluies et parasols; parapluies; parasols; bâtons de marche; bâtons d'alpinisme; garnitures de harnais; parapluies de golf; fourreaux de parapluie; cuir et imitations de cuir; cuirs et peaux d'animaux ; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; bâtons de marche; fouets, harnais et articles de sellerie, laisses pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; Vestes; vestes à manches ou sans manches; vestes épaisses; vestes légères [vêtements]; blousons aviateur; vestes réversibles; vestes de pluie; vestes en cuir; vestes matelassées; vestes coupe-vent; vestes imperméables; vareuses; vestes en duvet; vestes en duvet sans manches; vestes de sport; vestes de ski; vestes de snowboard; vestes longues; coupe-vents; coupe-vent de ski; coupe-vent de snowboard; anoraks [parkas]; anoraks en duvet; parkas; parkas en duvet; vestes de fourrure; gilets de costume; gilets de costume à doublure amovible; pardessus; manteaux; manteaux de fourrure; manteaux de pluie; cardigans; pull-overs; chemises; Tee-shirts; polos; chemises sport; maillots de corps; chemises à porter avec costumes; blouses; cache-corsets; chemisiers; blousons; sweat-shirts; sweaters; chandails [pull-overs]; jerseys [vêtements]; maillots de sport; pantalons; pantalons de ski; pantalons de snowboard; pantalons de ski; shorts; bermudas; jeans; jupes; jupes-shorts; combinaisons de travail; vêtements de gymnastique; vêtements de jogging; pantalons de tenues de jogging; tenues d'entraînement; tenues de jogging; combinaisons de ski; tenues de snowboard; costumes; robes pour femmes; robes de soirée; robes longues; blazers; tenues de cérémonie; jupons; corselets; serre-poignets [vêtements]; bandeaux pour la tête [vêtements]; twin-sets; leggings [pantalons]; leggings [jambières]; caleçons longs; salopettes; ponchos; voiles [vêtements]; robes de mariée; costumes de déguisement; hauts [vêtements]; débardeurs; tricots [vêtements]; articles de bonneterie; vêtements en cuir ou imitations de cuir; fourrures [vêtements]; vêtements imperméables; culottes; pantalons de survêtement; pèlerines; robes-chasubles; smokings; combinaisons de type barboteuse; justaucorps; gabardines [vêtements]; pantalons décontractés; tuniques; uniformes scolaires; uniformes d'athlétisme; culottes; vêtements de golf, autres que gants; manchettes; vêtements de danse; tabliers [vêtements]; blouses; cagoules de ski [habillement]; kimonos; uniformes de judo; uniformes de karaté; costumes de bain; bonnets de bain; bonnets de bain; bonnets de douche; cache-maillots de plage; vêtements de plage; costumes de natation; maillots de natation; slips de bain; shorts de bain; bikinis; peignoirs de bain; paréos; vêtements pour enfants; articles chaussants pour enfants; articles de chapellerie pour enfants; articles chaussants et articles de chapellerie pour bébés et tout-petits; culottes pour bébés [vêtements]; bavoirs, autres qu'en papier; layettes [vêtements]; costumes de déguisement de jeu pour enfants; chaussettes; bas; collants; chaussettes de sport; bas-culottes; justaucorps longs; jarretières; fixe-chaussettes; jarretelles; chaussures; chaussures en cuir; chaussures de sport; chaussures de gymnastique; chaussures de plage; chaussures d'alpinisme; chaussures de course; articles chaussants pour le ski; chaussures après-ski; articles chaussants pour la pratique du snowboard; chaussures de pluie; baskets; chaussons; chaussons de bain; sandales; sandales de bain; tongs [articles chaussants]; talons; talonnettes pour bottes et chaussures; semelles intérieures; semelles pour articles chaussants; bottes; bottines; brodequins; bottes de pluie; chaussures montantes de ski; après-skis; boots de snowboard; chaussures montantes pour le sport; bottes d'équitation; sabots; couvre-chaussures; galoches; guêtres; foulards; pèlerines; châles; étoles; étoles en fourrure; bandanas [gavroches]; foulards [articles vestimentaires]; cravates; noeuds papillon; lavallières; gavroches; carrés de poche; cache-cols; gants [vêtements]; manchons [vêtements]; moufles; gants de ski; gants de snowboard; ceintures [vêtements]; bretelles pour vêtements; bretelles; ceintures montées; ceintures porte-monnaie [vêtements]; écharpes; boas [tours de cou]; cols [vêtements]; cache-nez [écharpes]; sous-vêtements; maillots; maillots de sport; combinaisons [vêtements de dessous]; culottes féminines; slips; caleçons; caleçons; slips de type boxer; pyjamas; peignoirs; nuisettes; gilets; soutiens gorges; corsets [vêtements de dessous]; corsages [articles de lingerie]; gaines; justaucorps [vêtements de dessous]; masques pour dormir; casquettes [coiffures]; chapeaux; visières de casquette; casquettes à visière; bérets; capuches [vêtements]; couvre-oreilles [vêtements]; visières [coiffures] ;

Appareils et machines permettant une stimulation musculaire par tous moyens, appareils et machines de musculation, appareils et machines de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et papiers); appareils et machines pour l'exercice physique; appareils et machines de remise en forme; sacs prévus pour transporter des articles de sport; jeux, jouets; jeux électroniques et jeux vidéo autre que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; articles de protection pour le sport; articles de gymnastique, de danse ou de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, appareils de culture physique ou de gymnastique; haltères; appareils pour le culturisme; bancs de musculation; tapis de course; exerciseurs (extenseurs); elliptiques à savoir appareils de culture physique; haltères; balles ou ballons de jeu; jeux de cartes ou de tables; patins à roulettes; trottinettes; patins à glace, à roulettes; planches à roulettes, à voile (non à moteur); planches pour le surf; skis nautiques; raquettes; volants, mallettes, raquettes, filets, poteaux de badminton; cordes pour raquettes; raquettes à neige; skis; appareils pour la boxe; gants de boxe; cannes de golf; sacs de golf; cerf volants; parapentes; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport); articles de protection pour le sport; sacs prévus pour transporter des articles de sport; bicyclettes fixes d'entrainement; vélos d'appartement; attirail de pêche à la ligne; paniers de basket-ball; billards; queues de billard; arcs de tir; boomerang; épées, gants et masques pour épéistes; balles de caoutchouc; appareils, balles, engins et cercles de gymnastique; genouillères et jambières; haies; chevillières; protège-chevilles; punching-balls; luges; patins à roulettes; appareils gouvernails pour rameurs; sacs de frappe gonflables, pour enfant ou fixes au sol; tuba pour plongeurs; palmes de natation; tremplins; articles pour le tennis (balles, filets de balles, filets, supports de filet, raquettes); gilets de natation, articles de jeu de piscines; trampolines; murs d'escalade; baudriers d'escalade; prises d'escalade (articles de sport); blocs de construction (jouets); trampolines; tremplins ;

Services de vente au détail et de vente en gros pour le compte de tiers, également en ligne, de savons non médicinaux, produits de parfumerie, huiles essentielles, produits cosmétiques non médicinaux, lotions capillaires non médicinales, dentifrices non médicinaux, de bougies, lunettes de vue, lunettes de soleil, lunettes anti-éblouissantes, lunettes de protection pour le ski, lunettes de protection destinées au sport, lunettes de protection pour la natation, étuis à lunettes de vue et lunettes de soleil, verres pour lunettes de vue et lunettes de soleil, montures pour lunettes de vue et lunettes de soleil, chaînettes pour lunettes de vue et lunettes de soleil, cordons pour lunettes de vue et lunettes de soleil, verres correcteurs [articles d'optique]; Etuis de protection pour téléphones mobiles, tablettes et/ou autres dispositifs électroniques; accessoires, à savoir housses, coques, oreillettes, casques audio, kits mains libres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs de voiture, enceintes, amplificateurs de sons, haut-parleurs, micros, stylets informatiques, caméras, appareils photos, alarmes, réveils, bornes de connexion sans fil, souris, claviers, imprimantes, destinés à être utilisés avec des téléphones mobiles, tablettes et/ou autres dispositifs électroniques; étuis de transport destinés à être utilisés avec des téléphones mobiles, tablettes et/ou autres dispositifs électroniques; étuis et sacs destinés à être utilisés avec des téléphones mobiles, tablettes et/ou autres dispositifs électroniques, de contenants, étuis, dispositifs de recouvrement, contenants pour appareils électroniques, étuis pour appareils électroniques, dispositifs pour le recouvrement d'appareils électroniques; services de vente au détail et en gros pour le compte de tiers, également en ligne, d'instruments et appareils scientifiques, nautiques, photographiques, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons ou d'images, supports de données magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements de traitement de données, ordinateurs, logiciels informatiques, de véhicules, appareils de locomotion terrestres, cycles, d'appareils d'éclairage, lampes, , articles de bijouterie, colliers, boucle d’oreille, bagues, bracelet, montre, pierres précieuses et semi-précieuses, instruments d'horlogerie et chronométriques, anneaux de porte-clés, colifichets pour clés, étuis pour clés, porte-clés, sacs porte-clés, papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; livres ; publications imprimées ; magazines ; revues périodiques, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; étiquettes en papier, fanions (en papier) ; affiches ; autocollants [articles de papeterie] ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; guide de programmes de télévision et de radio. Carnets, carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, carnets de numéros de téléphone, blocs [papeterie], papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie], étiquettes adhésives en papier, papier-cadeau, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, nappes en papier, serviettes en papier, stylos-feutres, crayons de couleur, stylos de couleur, porte-mines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, trousses à crayons et stylos, Encyclopédies, livres, pochoirs, agendas scolaires, cahiers de texte, calendriers, notebook, catalogue de vente par correspondance de matériel et de fournitures de bureau, bandes dessinées, carnets de voyage, mouchoirs de poche en papier, couvre-sièges de toilettes en papier ; agendas ; agrafeuse ; albums de coloriage ; albums photos ; albums pour vignettes autocollantes ; articles de bureau et de papeterie ; bandes dessinées ; blocs de papier ; boites à crayons ; boites en carton ; cahiers ; chemises pour documents ; classeurs (articles de bureaux) ; fournitures scolaires : livres pour vignettes autocollantes ; répertoires, cartes de voeux, crayon à papier, sacs, étuis et supports [articles de maroquinerie], articles de maroquinerie, cuir et imitations de cuir, peaux d'animaux, malles, sacs de voyage, parapluies et parasols, cannes, fouets, articles de sellerie, colliers, laisses et vêtements pour animaux; sacs (enveloppes, pochettes) en matière textiles pour l’emballage ; meubles, miroirs, cadres, cordes et ficelles, filets, tentes et bâches, auvents en matières textiles ou synthétiques, voiles, sacs pour le transport et le stockage de matériaux en vrac, matières de rembourrage, de matelassage et de calage, matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés; textiles et substituts de textiles, linge de maison, rideaux en matières textiles ou plastiques, couvre-lits, tapis de table, vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie; dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles décoratifs pour cheveux, faux cheveux, moquettes, carpettes, tapis et nattes; jeux, jouets et articles de jeu, appareils de jeux vidéo, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets], articles pour fumeurs; services de présentation de produits sur des supports de communication à des fins de vente au détail; informations et conseils commerciaux aux consommateurs pour le choix de produits et services; services de promotion des ventes pour des tiers; services de sous-traitance [assistance commerciale]; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]; démonstration de produits; services de décoration de vitrines; services de recherche de parrainages; enquêtes commerciales; informations professionnelles; services de traitement administratif de bons de commande; organisation et gestion de programmes de fidélisation de la clientèle; services d'administration de programmes de fidélisation de la clientèle; ventes aux enchères; services de vente aux enchères fournis sur Internet; services d'administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; services d'organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles; organisation de manifestations, d'expositions, de salons professionnels et de défilés de mode à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires; services d'organisation de salons à des fins commerciales ou publicitaires; organisation de manifestations publicitaires; organisation et tenue de manifestations promotionnelles et de marketing; marketing événementiel; services de revues de presse; relations publiques; publicité en ligne sur un réseau informatique; promotion de produits et services via Internet et par le biais des services de téléphonie mobile et par courrier électronique; services d'affichage; services de location d’espaces publicitaires; location de matériel publicitaire; services de diffusion de matériel publicitaire; services d'agence de publicité; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; rédaction de textes publicitaires; publication de textes publicitaires; promotion des ventes de produits de mode par le biais d'articles promotionnels dans des revues; services de distribution d'échantillons; distribution et diffusion de matériel publicitaire [feuillets, prospectus, produits de l'imprimerie, échantillons]; services de planification en matière de publicité; services promotionnels; services de merchandising; optimisation de moteurs de recherche pour la promotion des ventes; optimisation du trafic de sites Web; services de conseillers en matière de stratégies de communication publicitaire; Services de conseillers concernant des stratégies de communication pour les relations publiques; services de conseillers en marketing et stratégie de médias sociaux; services de conseillers en gestion et en organisation d'entreprises; services de conseillers et prestation de conseils dans le domaine de la stratégie d'entreprise; services de conseillers en gestion d'affaires en rapport avec des questions de stratégie, marketing, production, personnel et vente au détail; recherches dans le domaine des affaires; services d'aide à la gestion d'activités commerciales; planification de stratégies de marketing; prestation de conseils dans le domaine du marketing et de la gestion des affaires commerciales; services d'informations commerciales et de conseils en comptabilité; services d'agences d'import-export; prévisions économiques; recherches en marketing; études portant sur les marchés; investigations pour affaires; sondages d'opinion; service de franchise, à savoir services fournis par un franchiseur, c'est-à-dire transfert de savoir-faire organisationnel et d'affaires; services d'assistance en affaires en matière de développement et de gestion d'une entreprise commerciale; mise à disposition en ligne de répertoires d'informations commerciales sur Internet; services de compilation de répertoires d'informations à des fins commerciales ou publicitaires; compilation d’informations dans des bases de données informatiques; services de délocalisation d'entreprises; vérification de comptes d'entreprises; services de tenue de comptabilités; services de comptabilité; services de placement et de recrutement de personnel; services de conseillers en gestion de personnel; services de secrétariat; location de distributeurs automatiques; services de gestion commerciale d'hôtels; services de photocopie; gestion commerciale d'artistes de spectacle; services de tenue informatisée d'archives commerciales; publicité; gestion d'affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau ;

Education; formation; divertissement; organisation de loteries, de tombolas et de concours; services de paris et de jeux relatifs au sport; services d'hospitalité, à savoir services de réception de clients (services de divertissement) incluant la fourniture de billets d'accès à l'occasion d'évènements sportifs ou de divertissement; services de divertissements relatifs à des évènements sportifs; activités sportives et culturelles; organisation d'évènements et d'activités sportives et culturelles; services de culture physique à savoir club de sport, de gym, de santé et de mise en forme physique, location d'installations sportives ; organisation de manifestations sportives , organisation de compétitions sportives; organisation et promotion publicitaire d'évènements dans le domaine du sport; exploitation d'installations sportives; location d'installations vidéo et audiovisuelles; production, présentation, location d'enregistrements de films et d'enregistrements sonores et vidéo; production, présentation, location de produits d'éducation et de divertissements interactifs, de disques compacts interactifs, de cd-rom, et de jeux informatiques; production, présentation de divertissements sous forme de programmes informatiques pour jeux vidéo ; production, présentation de divertissements sous forme de programmes informatiques pour traitement de données et gestion de projet ; production, présentation de divertissements sous forme de programmes informatiques multimédias interactifs ; production, présentation de divertissements sous forme de programmes informatiques pour la gestion des stocks et des commandes; couverture (production) d'évènements sportifs radiophoniques et télévises; services de production de programmes radiophoniques, de télévision et de bandes vidéo; services de réservation de tickets et services d'information et d'achats pour les évènements sportifs ou le divertissement (services de billetterie); chronométrages relatifs à des évènements sportifs; organisation de concours de beauté; divertissements interactifs; services de paris et de jeux en ligne sur internet ou sur tout réseau de communication électronique sans fil; informations dans le domaine du divertissement (y compris dans le domaine sportif), fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou par internet ou par tout réseau de communication électronique sans fil; services de jeux électroniques transmis par internet ou sur téléphones mobiles; édition de livres; publication de livres et de journaux électroniques en ligne; services d'enregistrement audio et vidéo; location d'enregistrements de sons et d'images à but de divertissement; informations dans le domaine de l'éducation fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou par internet ou par tout réseau de communication électronique sans fil; mise en oeuvre de groupes de discussions sur internet ou sur tout réseau de communication électronique sans fil à savoir rédaction blogs; services de traduction; services photographiques; mise à disposition d'infrastructures de divertissement; services de formation; location d'équipements et de matériel sportifs; location d'équipements de plongée sous-marine, location de matériel de jeux; camps (stages) de perfectionnement sportif; clubs de sante (mise en forme physique); culture physique; exploitation d'installations sportives; enseignement du sport; édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne; production de films; organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement; activités culturelles à savoir service de guide touristique; service de traducteurs; service de camps de vacances (divertissement); production de films, d'émissions de radio, de divertissements radiophoniques et télévisés; montage de bandes vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d’ateliers, de séminaires, de stages, de cours, de forums à buts culturels, éducatifs, de formation ou de divertissement.