Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PARAVENT RACK
Numéro de dépôt :
1256424
Date de dépôt :
06/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/1994
Présentation de la marque PARAVENT RACK
Déposée le 6 janvier 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAFFESTIN IMPRIMERIE CONTINU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARAVENT RACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PARAVENT RACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARAVENT RACK est expirée depuis le 6 janvier 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21