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Marques déposées par monsieur RAFFEGEAU DIDIER
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SITACI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITACI
Mr. RAFFEGEAU DIDIER, ALAIN

Numéro de dépôt :
1422198
Date de dépôt :
06/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/1997

Présentation de la marque SITACI

Déposée le 6 mai 1987 par monsieur RAFFEGEAU DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SITACI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur RAFFEGEAU DIDIER domicilié(e) 32, av. du Gal. LECLERC, 78230 LE PECQ. - France.

La marque SITACI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITACI est expirée depuis le 6 mai 1997.

RAFFEGEAU DIDIER a également déposé les autres marques suivantes : AKADOO , FORUMBRIDGE , CARNET DE VOYAGE , AKADOO


Mr. RAFFEGEAU DIDIER, ALAIN - 32, av. du Gal. LECLERC, 78230 LE PECQ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Produits hygiéniques, installations sanitaires, papiers hygiéniques, appareils distributeurs.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.