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Marques déposées par RAFFAULT Jean-Maurice
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SELECTION JEAN-MAURICE RAFFAULT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION JEAN-MAURICE RAFFAULT
RAFFAULT Jean-Maurice

Numéro de dépôt :
1671303
Date de dépôt :
24/05/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
24/05/2001

Présentation de la marque SELECTION JEAN-MAURICE RAFFAULT

Déposée le 24 mai 1991 par RAFFAULT Jean-Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « SELECTION JEAN-MAURICE RAFFAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RAFFAULT Jean-Maurice, domicilié(e) "La Croix", 37420 SAVIGNY EN VERON - France.

La marque SELECTION JEAN-MAURICE RAFFAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION JEAN-MAURICE RAFFAULT est expirée depuis le 24 mai 2001.

RAFFAULT Jean-Maurice a également déposé les autres marques suivantes : LES CELLIERS VERONNAIS


RAFFAULT Jean-Maurice - "La Croix", 37420 SAVIGNY EN VERON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Vins d'appellation d'origine contrôlée et alcools divers