RAFFARD nom de conjoint CHAMAA ISABELLE RICHARD ALAIN
Numéro de dépôt :
94519104
Date de dépôt :
03/05/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2014
Présentation de la marque SILHOUETTE
Déposée le 3 mai 1994 par RAFFARD nom de conjoint CHAMAA ISABELLE et RICHARD ALAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SILHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-24 du 17 juin 1994.
Les déposants sont RAFFARD nom de conjoint CHAMAA ISABELLE domicilié(e) DOMAINE SAN MICHAEL VILLA 3B, 277 chemin de Léouse,06220 VALLAURIS (dossier no 2273061) - 06220 - France et RICHARD ALAIN domicilié(e) 3 RUE DES ROSEAUX,67800 BISCHHEIM (dossier no 2273061) - 67800 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAMAA ISABELLE domicilié(e) DOMAINE SAN MICHAEL, VILLA 3B, 277 CHEMIN DE LÉOUSE,06220 VALLAURIS (dossier no 2273061) - 06220 - France.
La marque SILHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAFFARD nom de conjoint CHAMAA ISABELLE - DOMAINE SAN MICHAEL VILLA 3B, 277 chemin de Léouse,06220 VALLAURIS (dossier no 2273061) - 06220 - France
RICHARD ALAIN - 3 RUE DES ROSEAUX,67800 BISCHHEIM (dossier no 2273061) - 67800 - France
CHAMAA ISABELLE - DOMAINE SAN MICHAEL, VILLA 3B, 277 CHEMIN DE LÉOUSE,06220 VALLAURIS (dossier no 2273061) - 06220 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42
Inscription le 8 février 2005 - Changement d'adresse n°407478 - Publication au BOPI 2005-02-08
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2004 n°2273061 - Publication au BOPI 2004-09-29
Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24
Peignes, brosses à cheveux.Perruques, cheveux postiches, toupets, tresses de cheveux, postiches barbes, postiches moustaches, nattes de cheveux, épingles à cheveux.Cheveux naturels ou cheveux synthétiques.Service de création de modèles de perruques
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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