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Marques déposées par RAFFARD ISABELLE
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SILHOUETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SILHOUETTE
RAFFARD ISABELLE, nom de conjoint CHAMAA
RICHARD ALAIN

Numéro de dépôt :
1614000
Date de dépôt :
28/08/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2020
SILHOUETTE de RAFFARD ISABELLE

Présentation de la marque SILHOUETTE

Déposée le 28 août 1990 par RAFFARD ISABELLE et RICHARD ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SILHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont RAFFARD ISABELLE, nom de conjoint CHAMAA domicilié(e) DOMAINE SAN MICHAËL VILLA 3 B 277 CHEMIN DE LÉOUSE - 06220 - VALLAURIS - France et RICHARD ALAIN domicilié(e) 3 RUE DES ROSEAUX - 67800 - BISCHHEIM - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAMAA ISABELLE domicilié(e) DOMAINE SAN MICHAËL VILLA 3 b 277 CHEMIN DE LÉOUSE - 06220 - VALLAURIS - France.

La marque SILHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SILHOUETTE est expirée depuis le 28 août 2020.


RAFFARD ISABELLE, nom de conjoint CHAMAA - DOMAINE SAN MICHAËL VILLA 3 B 277 CHEMIN DE LÉOUSE - 06220 - VALLAURIS - France

RICHARD ALAIN - 3 RUE DES ROSEAUX - 67800 - BISCHHEIM - France


CHAMAA ISABELLE - DOMAINE SAN MICHAËL VILLA 3 b 277 CHEMIN DE LÉOUSE - 06220 - VALLAURIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2000 n°2163139 - Publication au BOPI 2000-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Inscription le 8 février 2005 - Changement d'adresse n°407478 - Publication au BOPI 2005-02-08

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2010 n°2444451 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-06-24

Perruques, postiches, toupets, en cheveux synthétiques ou naturels et accessoires brosses peignes

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.