Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLEIL DOR
Numéro de dépôt :
963977
Date de dépôt :
21/07/1976
Lieu de dépôt :
Cognac
Présentation de la marque SOLEIL DOR
Déposée le 21 juillet 1976 par monsieur Raffait (Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « SOLEIL DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOLEIL DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SOLEIL DOR est expirée depuis le 21 juillet 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-527