Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baci et Baci
M. RAFFAELLI Yann, Agissant pour le compte de la société LUXE GROUP MONACO en cours de formation

Numéro de dépôt :
3999899
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/04/2023
Baci et Baci de RAFFAELLI Yann

Présentation de la marque Baci et Baci

Déposée le 22 avril 2013 par monsieur RAFFAELLI Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Baci et Baci » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur RAFFAELLI Yann domicilié(e) Villa L'Albenassienne, 3 Avenue RENE MAURICE - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAFFAELLI Yann domicilié(e) Villa L'Albenassienne, 3 Avenue RENE MAURICE - 06000 - NICE - France.

La marque Baci et Baci a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999899.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baci et Baci est expirée depuis le 22 avril 2023.


M. RAFFAELLI Yann, Agissant pour le compte de la société LUXE GROUP MONACO en cours de formation - Villa L'Albenassienne, 3 Avenue RENE MAURICE - 06000 - NICE - France


M. RAFFAELLI Yann - Villa L'Albenassienne, 3 Avenue RENE MAURICE - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.