Marque enregistrée - Marque en non vigueur
J OSE
Numéro de dépôt :
1076433
Date de dépôt :
25/04/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Marseille
Présentation de la marque J OSE
Déposée le 25 avril 1978 par RAFFAELLI André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Marseille), la marque française « J OSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque J OSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque J OSE est expirée depuis le 25 avril 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-024