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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAFF MOTO
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RAFF MOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAFF MOTO
RAFF MOTO, SARL

Numéro de dépôt :
4019224
Date de dépôt :
11/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/07/2023
RAFF MOTO de RAFF MOTO

Présentation de la marque RAFF MOTO

Déposée le 11 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAFF MOTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RAFF MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAFF MOTO domicilié(e) 42 Boulevard Alsace Lorraine - 64100 - BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 679 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAFF MOTO, M. RAFF Eric domicilié(e) 42 Boulevard Alsace Lorraine - 64100 - BAYONNE - France.

La marque RAFF MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 12 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAFF MOTO est expirée depuis le 11 juillet 2023.


RAFF MOTO, SARL - 42 Boulevard Alsace Lorraine - 64100 - BAYONNE - France - SIREN 379679830


RAFF MOTO, M. RAFF Eric - 42 Boulevard Alsace Lorraine - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 28 octobre 2013 - Retrait partiel n°611571 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Caisses enregistreuses ; extincteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.